Siège social :  14126 CAEN-MONDEVILLE | Z.A. de la Vallée-Barrey - BP 86 | Tél. 02 31 70 70 70

   MENTIONS LEGALES


 
Propriété et responsabilité éditoriale
 
Le présent site est la propriété de : NOYON, société par actions simplifiée au capital de 1 000 000 € dont le siège est Avenue de l'Europe - 14120 MONDEVILLE inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Caen sous le n° B 906 080 148. Le directeur de la publication du présent site est Monsieur François NOYON en sa qualité de Président.


 
Hébergement
 

Le prestataire assurant l'hébergement du site est la société NOUVEAU REGARD 11, rue Bailey - 14 000 CAEN



 
Déclaration du site à la CNIL
 

Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site Internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).



 
Données nominatives
 

En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Les informations qui vous concernent sont uniquement destinées à la société NOYON. Nous ne transmettons ces informations à aucuns tiers (partenaires commerciaux, etc).



 
Cookies
 

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation



 
Propriété intellectuelle
 

Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété soit de NOYON soit de Clients qui auront autorisé NOYON à produire leurs données. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du CPI.

Copyright NOYON 2008. Tous droits réservés.

Lexiques | Liens | Mentions légales